Droit & Justice

Mardi 5 février 2008
On m'a maintes fois parlé de Maître Simon Cohen. On me l'a décrit comme un  avocat hors pair. C'est,  m'a-t-on dit, le meilleur pénaliste du barreau de Toulouse. Ces affirmations ont aiguisé ma curiosité. Je mourais d'envie de voir cet homme plaider, tant on m'a fait son éloge.

Je me rendais souvent au Tribunal Correctionnel de Toulouse avec l'espoir de le trouver. Ce jour est enfin arrivé il y'a quelques mois.
Comme d'habitude, je me grille une cigarette devant l'Algeco qui servait d'entrée du Tribunal de Grande Instance en attendant la fin des travaux de rénovation du Palais de Justice. Entré dans le module préfabriqué je remarque que l'élévateur pour les personnes handicapées est H.S. Rien ne va dans ce tribunal... Vivement la fin des travaux. Je monte l'escalier métallique, puis vide mes poches pour passer le détecteur de métaux. Sensation bizarre... Tout le monde ici se ressemble. Il y'a comme un air de famille. Je jette un coup d'oeil au rôle (document affiché à l'entrée de la salle d'audience recensant  l'ensemble des dossiers qui seront  jugés pendant l'audience). Ma première impression est que l'hussier audiencier chargé d'afficher le rôle s'est trompé et a mis plusieurs copies des mêmes pages. Je relis le rôle plus attentivement et je m'aperçois que la quasi-totalité des dossiers concerne des membres d'une même famille (probablement des Turcs, à en croire leur nom), tous prévenus pour fraude fiscale. Je n'avais jamais assisté à des procès concernant ce genre de contentieux. Ca allait me changer des éternelles affaires de conduite en état d'ivresse et des accidents de la route.

J'entre dans la salle d'audience. Le Président interroge le prévenu. Un fait inédit s'est alors produit : l'avocat de la défense interrompt le juge. Ce dernier garde son calme et lui répond cordialement. Quoi ? D'habitude, pour moins que ça il se met à hurler. C'est là que j'entends le fameux "Maître Cohen" de la bouche du juge. Ah... C'était donc lui ! Et je n'étais pas au bout de mes surprises.

Après avoir fini d'interroger le prévenu, le juge donne la parole à l'avocate de la partie civile. Une trentenaire se lève. Elle avait eu le mauvais goût de porter une épitoge veuve (toute noire sans hermine, portée par les avocats parisiens en hommage à Malesherbes) en province. Elle était donc parisienne. Quelques minutes après, alors que l'avocate était en plein milieu de son argumentation, Me Cohen bondit de son siège et l'admoneste. Les yeux écarquillés, je le regarde et l'entends crier à sa malheureuse conseur, apparemment outrée, qu'elle n'était pas digne de son serment. Un regard vers le juge. Il est calme et affiche un sourire amusé. J'ai l'impression de rêver. Mais ce n'est pas tout. En effet, Me Cohen s'est alors adressé au juge et lui a déclaré qu'il ne pouvait pas supporter d'etendre de telles inepties, qu'il sortait de la salle et il a demandé qu'on vienne le chercher quand l'avocate aura fini. Cohen, furieux, sort de la salle, et je ne peux m'empêcher de le suivre. Je le vois ouvrir la porte de la passerelle réservées aux avocats et aux magistrats. Il fume en attendant qu'on l'appelle (il fume ? je n'en suis plus si sûr, mais en général c'est ce que les avocats ont de mieux à faire sur cette passerelle, cadeau béni, seul espace fumeur dans le TGI). Je me suis dit que c'était un bon comédien et qu'il finirait par retourner dans la salle. Mais rien de cela. Il est resté. Et devinez quoi ! Le juge a envoyé l'huissier audiencier pour le prier de revenir dans la salle juste au moment où l'avocate a fini.

De retrour dans la salle d'audience, Me Cohen écoute attentivement les réquisitions du procureur, mais il ne manque pas de lui couper la parole et de le contredire à plusieurs reprises. Et le procureur ne s'en est pas offusqué, ainsi que le juge. Tous les deux ont pris cela avec le sourire.

Vient alors le tour de Me Cohen qui plaide. Je ne me souviens plus des détails de l'affaire qui était très technique. A l'époque, je venais de commencer l'étude du droit pénal, et je ne connaissais rien au droit fiscal. Le fond de la plaidoirie de Simon Cohen a vite disparu de ma mémoire. Mais ce qui m'a marqué ce jour là, c'était son talent oratoire. Il maîtrisait tout, du pragmatisme à l'appel aux sentiments, de la gestuelle au volume et au ton de la voix...

Ce jour là, je ne pouvais pas m'attarder au tribunal. Je n'ai pas attendu la décision du juge et je n'ai pas non plus pu voir Cohen plaider ses autres dossiers. Mais j'en suis sorti extrêmement étonné par l'audace de ce ténor du barreau, et encore plus par la complaisance affichée du juge qui a pour habitude de traiter certains avocats comme du poisson pourri pour  le moindre petit écart de conduite. Etait-ce à cause de son ancienneté ? J'en doute, car j'ai déjà vu des avocats plus âgés que lui plaider et ils ne bénéficiaient pas de ce genre de traitements. J'attribue cela à sa renommée, à son charisme et à son aura. Mais encore aujourd'hui je n'arrive pas à comprendre comment les juges ont été si laxistes et permissifs...
Par Shylock
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Mercredi 30 janvier 2008
Affaire Georges Maalouf :
Le procureur avait  interjeté appel du jugement de relaxe  suite à la décision de la 6e Correctionnelle. Je n'ai malhereusement pas pu assister au procès en appel, mais Me Parra-Bruguière  m' a informé que le dossier avait été mis en délibéré .Hier, Mardi  29 Janvier, je me suis rendu, le coeur battant, à la Chambre des Appels Correctionnels de  la Cour d'Appel de Toulouse. La Cour a finalement décidé de confirmer la décision de première instance. M. Maalouf est bel et bien innocenté. Reste le pourvoi en cassation, mais je doute que l'Avocat Général aille jusque là...
Par Shylock
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Mercredi 16 janvier 2008

Il y’a de cela environ un an, je me suis rendu au Tribunal Correctionnel de Toulouse. Etant étudiant en droit, j’essaye de m’y rendre régulièrement. Je préférais le Vendredi. C’était le soir où Monsieur Bernard Delache présidait la 6e Chambre Correctionnelle (il a, depuis, été muté à la Cour d’Appel de Rennes). J’appréciais beaucoup le Juge Delache car il témoignait un grand intérêt pour les dossiers. Alors que la majorité des autres juges rendaient la justice de manière mécanique et froide, Delache paraissait très humain et agissait avec enthousiasme. Cela me changeait de ces juges qui se contentent de poser aux prévenus le minimum de questions imposées par la procédure, puis qui tripotent leurs stylos, contemplent les murs ou baillent pendant les plaidoiries, et ne daignent lever les yeux que pour un Simon Cohen ou autres ténors du Barreau. Delache, lui, semblait toujours manifester un grand intérêt pour tous les acteurs du procès. Il pouvait passer près d’une heure à interroger le prévenu, il le « cuisinait », le poussait à bout, non par colère ou par méchanceté, mais pour être sur d’avoir tous les éléments qui lui permettront de prendre la bonne décision. A travers son attitude, ses dialogues, ses réflexions, on devinait en lui l’âme d’un psychologue qui savait « calibrer », cerner la personnalité de ceux qui étaient en face de lui. Bien qu’il fût attaché au respect de l’ordre dans le prétoire (il n’hésitait pas à s’époumoner pour prier deux avocats de cesser du chuchoter, et gare à celui qui boirait une bouteille d’eau en pleine audience, car il s’exposerait à son regard réprobateur), le Juge Delache ne manquait pas de détendre l’atmosphère par son humour (qualité rare chez un magistrat, qui plus est à 21h30) à la fois acide et rafraîchissant. Néanmoins, tout le monde n’est pas de mon avis, et je comprends ces huissiers-audienciers, ces greffiers, ces avocats et ces agents de police qui devaient parfois rentre chez eux après 22h, voire 23h. En effet, beaucoup de juges respectent scrupuleusement les horaires d’ouverture (13h-17h l’après-midi), quitte à ce que la justice en pâtisse. En revanche, Delache prenait tout le temps qu’il estimait nécessaire, ce que j’estime être sa plus grande qualité, n’en déplaise aux malheureux professionnels du droit qui font de 3 à 6 heures supplémentaires à chaque audience présidée par Bernard Delache.

 

Bref, ce soir là, j’étais arrivé au Tribunal vers 16h, me semble-t-il. Plusieurs dossiers ont été jugés devant moi, mais je n’en ai aucun souvenir. Seul le dernier dossier m’a marqué, et je ne risque pas de l’oublier de si tôt.

L’affaire était la suivante :

Georges Maalouf, un septuagénaire libanais qui tenait un atelier de mécanique automobile, était prévenu pour agression sexuelle (sur mineure, me semble-t-il).

Après avoir posé les questions d’usage, M. Delache lut au prévenu la version des faits présentée par la victime.

La victime, une collégienne passait tous les jours devant la boutique de M. Maalouf, pour se rendre à l’établissement scolaire où elle était inscrite. Un jour, elle aurait trouvé Rex le chien de Monsieur Maalouf (Delache, comme à son habitude, n’a pas manqué d’émettre une raillerie concernant le manque d’originalité de ce nom…) devant la boutique, et M. Maalouf la rejoignit. Ils discutèrent un bref moment, puis elle lui demanda l’autorisation d’utiliser son lavabo. Il la conduisit dans la boutique. Pendant qu’elle se servait du robinet, le vieil homme aurait, selon ses dires, commencé à lui faire des attouchements. Suite à cela, paniquée, elle aurait pris la fuite.

Interrogé, Georges Maalouf nia les faits, presque en bloc. Au cours de la discussion, le juge insista sur plusieurs points qui semblaient témoigner de la mauvaise foi du prévenu.

D’abord, Delache a poussé à bout Monsieur Maalouf pour vérifier si effectivement celui-ci parlait français. En effet, il prétendait être non francophone (il était assisté d’une interprète, Madame Bourguiba, que je tiens à saluer au passage), or son travail de mécanicien le mettait quotidiennement en contact direct avec des clients. Comment communiquait-il avec eux ? Comment établissait-il des factures, des devis ? Comment tenait-il sa comptabilité et gérait le garage ? Sur ces questions, le vieil homme n’a pas été clair, et la discussion à ce propos a été vive et longue.

Deuxièmement, la version des faits soutenue par le prévenu souffrait de nombreuses incohérences. En voici un exemple : La fille a décrit précisément la boutique, mais aussi le pull noir que portait le mécanicien. Les policiers, après le départ de la jeune fille, ont rendu visite à Maalouf dans son garage et ont trouvé ce pull posé dans la boutique. Maalouf portait alors une tenue de travail. Comment se faisait-il que cet homme change de tenue à ce moment là précisément ?

Avec tout ceci, le prévenu s’est mal exprimé, et les innombrables incohérences dans sa version des faits, ainsi que l’argument selon lequel même à son âge on peut avoir « un moment d’égarement », ont persuadé tout le monde qu’il n’y avait pas de doute (ou presque) sur la culpabilité de Maalouf, moi y compris, et ce avant même que la partie civile ne s’exprime et que le Procureur ne requiert.

 

Delache a donné la parole à l’avocate de la partie civile. Cette jeune avocate, qui ressemble à s’y méprendre à une étudiante de première année, voire une lycéenne, avait sans doute fraîchement passé le concours du barreau. Elle ne semblait pas avoir suffisamment d’audace et d’assurance, elle parlait doucement (oui je passerai par là moi aussi…), voir même timidement. Elle apporta quelques précisions sur la situation actuelle de sa cliente.

Vint alors le tour de Madame le Procureur. Elle a requis une lourde peine de prison ferme, et à l’entendre rien ne pourrait faire douter sur la culpabilité « certaine » du prévenu. Elle s’est même dit très curieuse de savoir quelle argumentation tiendrait Maitre Parra-Bruguière « pénaliste confirmé », qui cette fois-ci selon elle n’aurait d’autre alternative que d’invoquer un quelconque phénomène paranormal ou des dons de divination chez la victime expliquant qu’elle ait pu décrire l’intérieur de la boutique sans y avoir accédé. Cette pointe d’humour n’a fait que renforcer l’attente d’un verdict sévère, une peine de prison ferme. Toutefois, j’étais intrigué par ce jeune trentenaire que le juge Delache et le Procureur ont tous deux qualifié de pénaliste confirmé. J’étais impatient d’entendre sa plaidoirie, et de savoir à quel point ses prétendus talents pourraient inciter le juge à la clémence… Une peine se profilait, et la question était alors de savoir quelle serait sa durée, la relaxe étant sans doute à exclure. Le juge entrerait certainement en voie de condamnation.

 

Maître Alexandre Parra-Bruguière se leva et prît la parole. Je fus vite frappé par son aisance et son éloquence. A première vue, il possédait les qualités d’un bon orateur. Mais, le charisme ne suffit pas… pas dans une telle affaire. Mais contre toute attente, l’avocat a réussi à démonter point par point tous les arguments du Procureur. Cette histoire remonte à longtemps, et ma mémoire n’a pas conservé tous les détails de l’audience. Mais je me souviens que Parra-Bruguière nous a d’abord dessiné le portrait de son client, libanais maronite qui a perdu presque toute sa famille pendant la guerre. Son fils, présent dans la salle, a été blessé à la jambe et a été séparé de son père pour se faire soigner en France. Une fois rétabli, il a poursuivi de brillantes études. Cadre chez EADS, il a permis à son père et à sa belle-mère, qui vivaient dans un camp de réfugiés, de le rejoindre en France. Il a aidé son père pour ouvrir un atelier de mécanicien, et le fils s’occupait personnellement des devis, de la comptabilité, des formalités, ce qui expliquait que Georges Maalouf s’en sortait sans même parler le français.

Après ces digressions qui ont permis de mieux comprendre la personnalité du prévenu, Maître Parra-Bruguière a soumis au tribunal un certain nombre d’arguments pertinents.

Il a, d’une part, révélé les troubles psychologiques graves dont souffrait la prétendue victime. Elle était, en effet, instable et avait séjourné à plusieurs reprises dans des établissements psychiatriques. Tout ceci altérait considérablement la crédibilité de la jeune fille, et je m’étonne que le Procureur ait omis ces éléments. Par mauvaise foi ou par manque de recherche ? Je l’ignore. Le fait est que ces informations apportées par l’avocat étaient essentielles pour apprécier les propos de la jeune fille.

D’autre part, il a pris l’exemple suivant pour démontrer que la description de la boutique faite par la « victime » ne prouvait en aucun cas la culpabilité de son client :

« Un client entre un jour dans mon cabinet, et s’entretient assez longuement avec moi. En sortant, il va voir la police, leur décrit la couleur des murs, l’emplacement des différents meubles dans mon bureau, ainsi que ma tenue vestimentaire. Le client affirme avoir subi une agression de ma part. Son témoignage prouve-t-il ma culpabilité ? »

Cet exemple agrémenté de l’adage « testis unus, testis nullus » (un seul témoignage est un témoignage nul), m’a fait changer brutalement de sentiment. De la forte suspicion de culpabilité, l’avocat m’a fait passer à la ferme conviction que le prévenu était très probablement innocent. C’est là que j’ai réellement pris conscience de la puissance du rôle de l’avocat, a fortiori celui de la plaidoirie. Et dire qu’en Tunisie, les juges des juridictions pénales commencent à prendre la fâcheuse habitude de demander aux avocats, avant leur plaidoirie, de s’en tenir à leurs conclusions !!

 

Epilogue :

 

Le Tribunal se retire pour délibérer… Nous sortons de la salle d’audience. Maître Parra-Bruguière me demande une cigarette. Je meurs de jalousie : le chanceux a le droit de fumer sur la passerelle réservée aux avocats, tandis que nous devons sortir du Tribunal pour en griller une… Pas de souci, un jour j’y arriverai !

 

La sonnerie annonce le retour des trois juges dans la salle. Le Président nous demande de nous asseoir. Il fait durer le suspens. Après maintes interrogations et une multitude d’espoirs qui ne seront pas vains, le juge prononce la relaxe. Et comme d’habitude, étant donné que je ne suis plus que le seul dans le public (hormis la famille des parties), le juge me dévisage, regarde sa montre et prononce le sempiternel « Vous avez un dossier ? » auquel je réponds par la négative.

 

Au sortir de la salle, l’interprète s’élance, en larmes, vers Me Parra-Bruguière et le fils du prévenu pour les féliciter. Malgré son faux air blasé, je me demande si l’avocat se serait mis à danser s’il était seul. A sa place c’est ce que j’aurais fait.
Par Shylock
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